Moteur de transposition texte-parole TTS3000 Lernout & Hauspie,
à utiliser avec Microsoft Agent et/ou Kit de développement de logiciel pour interface de programmation d'application de parole offert par Microsoft 

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL SUPPLÉMENTAIRE POUR LOGICIEL MICROSOFT

IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT - Le composant logiciel de Microsoft Corporation ("Microsoft") que vous êtes sur le point d'installer, y compris toute documentation "en ligne" ou sous forme électronique (le "COMPOSANT"), est soumis aux termes du contrat (a) (un "Contrat de Licence Utilisateur Final" ou "CLUF"), par lequel vous avez acquis sous licence un produit logiciel Microsoft décrit ci-dessus (chacun étant un « PRODUIT LOGICIEL »), ainsi (b) qu'aux stipulations du présent Contrat de Licence Utilisateur Final Supplémentaire.  EN INSTALLANT, EN COPIANT OU EN UTILISANT DE TOUTE AUTRE MANIERE LE COMPOSANT, VOUS RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES TERMES DU CLUF RELATIF AU PRODUIT ET PAR LES TERMES DU PRÉSENT CLUF SUPPLÉMENTAIRE. SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC CES TERMES, VEUILLEZ NE PAS INSTALLER, COPIER NI UTILISER LE COMPOSANT.

REMARQUE : SI VOUS NE DISPOSEZ PAS D'UN CLUF VALABLE POUR UN QUELCONQUE PRODUIT LOGICIEL MENTIONNE PLUS HAUT, VOUS N'ETES PAS AUTORISE A INSTALLER, COPIER NI UTILISER LE COMPOSANT AVEC LE PRODUIT LOGICIEL, ET CE CLUF SUPPLEMENTAIRE NE VOUS CONFERE AUCUN DROIT.

Les termes utilisés dans le présent CLUF Supplémentaire qui commencent par une lettre capitale et qui ne sont pas définis aux présentes ont le sens qui leur a été attribué dans le CLUF applicable.

Stipulations Générales. Le COMPOSANT vous est fourni par Microsoft afin de mettre à jour, compléter ou remplacer des fonctionnalités existantes du PRODUIT LOGICIEL. Microsoft vous concède une licence d'utilisation du COMPOSANT en vertu des termes du CLUF applicable (ce CLUF étant incorporé aux présentes) et des termes de ce CLUF Supplémentaire, sous réserve de votre respect de l'ensemble de ces termes. Si certains termes de ce CLUF Supplémentaire sont contradictoires avec ceux du CLUF applicable, les termes de ce CLUF Supplémentaire prévaudront, mais uniquement en ce qui concerne le COMPOSANT.

Droits et Limitations Supplémentaires.

*	Si vous disposez de plusieurs exemplaires sous licence valable d'un PRODUIT LOGICIEL, vous êtes autorisé à reproduire, installer et utiliser un exemplaire du COMPOSANT, en tant que partie du PRODUIT LOGICIEL, sur tous vos ordinateurs sur lesquels fonctionnent des exemplaires sous licence valable du PRODUIT LOGICIEL, et ce à condition que vous utilisiez ces exemplaires supplémentaires du COMPOSANT conformément aux termes de ce CLUF Supplémentaire. Pour chaque exemplaire sous licence valable du PRODUIT LOGICIEL, vous êtes également autorisé à reproduire un exemplaire supplémentaire du COMPOSANT, uniquement pour des besoins d'archivage ou de réinstallation du COMPOSANT sur l'ordinateur sur lequel il était précédemment installé. Microsoft conserve tout droit, titre et intérêt relatif au COMPOSANT. Tous les droits non expressément concédés sont réservés par Microsoft.

* Microsoft Agent. Si le COMPOSANT vous est concédé sous licence avec le PRODUIT LOGICIEL Microsoft Agent, l'utilisation du COMPOSANT est soumis aux conditions suivantes : (a)  vous exercez les « Droits de Développement » du CLUF applicable relatifs au PRODUIT LOGICIEL Microsoft Agent, et (b) vous reconnaissez être lié par les conditions supplémentaires identifiées ci-dessous. 

*	Droits de Développement avec Microsoft Agent.  Si vos utilisez le COMPOSANT dans le cadre de l'exercice de vos « Droits de Développement » du CLUF applicable relatifs au PRODUIT LOGICIEL Microsoft Agent, Microsoft vous concède les droits supplémentaires énumérés ci-dessous. Vous êtes autorisé à reproduire et à distribuer le COMPOSANT seulement en association avec le PRODUIT LOGICIEL Microsoft Agent incorporé dans votre site web ou votre application, et ceci selon les termes du CLUF relatif au PRODUIT LOGICIEL Microsoft Agent, et seulement dans la mesure où vous possédez une licence d'utilisation et de distribution*  valable du PRODUIT LOGICIEL Microsoft Agent. L'exercice des droits de reproduction et de distribution ci-dessus ne peut avoir lieu que dans le cadre de l'activation d'un caractère animé (x) créé à l'aide du PRODUIT LOGICIEL Microsoft Agent, et (y), faisant partie d'un site web ou d'une application,  de façon à obtenir un son par le biais du COMPOSANT. Vos droits de reproduction et de distribution sont égalements soumis aux conditions supplémentaires suivantes : 
(i) chaque exemplaire sera une copie conforme et complète et vous vous engagez à inclure les mentions de droit d'auteur et de marque déposée applicables ; de plus, vous vous engagez à (ii) ne pas utiliser ou distribuer le COMPOSANT en tant que COMPOSANT autonome ; (iii)  ne pas modifier le COMPOSANT ; (iv) ne pas permettre à vos utilisateurs finals de distribuer le COMPOSANT ; (v) ne pas utiliser les nom, logo ou marques de Microsoft pour commercialiser votre produit logiciel d'application ou site web; (vi) inclure une mention de droit d'auteur valable sur votre site web ou produit logiciel d'application ; (vii) à indemniser, garantir et défendre Microsoft contre toute réclamation ou action en justice, y compris pour les honoraires d'avocat et de conseil, qui résulterait de l'utilisation ou de la distribution de votre site web ou produit logiciel d'application. Les stipulations de ce paragraphe (i) ne s'appliquent pas dans le cadre d'une l'utilisation du COMPOSANT avec tout PRODUIT LOGICIEL autre que Microsoft Agent.

*Remarque : Le présent CLUF relatif au PRODUIT LOGICIEL Microsoft Agent ne vous concède aucun droit de distribution relatif au PRODUIT LOGICIEL Microsoft Agent. L'acquisition de  tels droits nécessite l'obtention d'un contrat de distribution et d'une licence Microsoft séparés pour le PRODUIT LOGICIEL Microsoft Agent. Pour de plus amples informations sur l'obtention d'une licence ou l'utilisation du PRODUIT LOGICIEL, veuillez visiter le site web de Microsoft Agent : http://www.microsoft.com/msagent.
 

SI LE PRODUIT LOGICIEL VOUS A ETE CONCEDE SOUS LICENCE PAR MICROSOFT OU PAR L'UNE QUELCONQUE DE SES FILIALES A 100%, LA GARANTIE LIMITEE (SI ELLE EXISTE) DU CLUF RELATIF AU COMPOSANT S'APPLIQUE AU COMPOSANT, A CONDITION QUE CELUI-CI VOUS AIT ETE CONCEDE SOUS LICENCE PENDANT LA DUREE DE LA GARANTIE LIMITEE DU CLUF RELATIF AU COMPOSANT APPLICABLE. LE PRESENT CLUF SUPPLEMENTAIRE N'A PAS POUR EFFET DE PROROGER LA DUREE DE CETTE GARANTIE LIMITEE.

SI LE PRODUIT LOGICIEL EN CAUSE VOUS A ETE CONCEDE SOUS LICENCE PAR UNE ENTITE AUTRE QUE MICROSOFT OU QUE L'UNE QUELCONQUE DE SES FILIALES A 100%, MICROSOFT EXCLUT TOUTE GARANTIE RELATIVE AU COMPOSANT COMME CELA EST STIPULE CI-APRES :

EXCLUSION DE GARANTIE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA REGLEMENTATION APPLICABLE, MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS VOUS FOURNISSENT LE COMPOSANT, AINSI QUE, LE CAS ECHEANT, TOUT SERVICE D'ASSISTANCE RELATIF A CE COMPOSANT (LES "SERVICES D'ASSISTANCE"), EN L'ETAT, AVEC LEURS IMPERFECTIONS. EN OUTRE, MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS EXCLUENT PAR LES PRESENTES TOUTE AUTRE GARANTIE LEGALE, EXPRESSE OU IMPLICITE, RELATIVE AU COMPOSANT ET AUX SERVICES D'ASSISTANCE, NOTAMMENT (LE CAS ECHEANT), TOUTE GARANTIE : DE PROPRIETE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, D'ABSENCE DE VIRUS, DE PRECISION, D'EXHAUSTIVITE DES REPONSES, DES RESULTATS OBTENUS, D'ABSENCE DE NEGLIGENCE, OU DE DEFAUT DE FABRICATION, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D'ABSENCE DE TROUBLE DE POSSESSION ET DE CONFORMITE A LA DESCRIPTION. VOUS ASSUMEZ L'ENSEMBLE DES RISQUES DECOULANT DE L'UTILISATION OU DU FONCTIONNEMENT DU COMPOSANT ET DES SERVICES D'ASSISTANCE.

EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS ET CERTAINS AUTRES TYPES DE DOMMAGES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA REGLEMENTATION APPLICABLE, MICROSOFT OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, ACCESSOIRE, INCIDENT OU INDIRECT DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (NOTAMMENT LES PERTES DE BENEFICES, PERTES D'INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRES INFORMATIONS, INTERRUPTIONS D'ACTIVITE, PREJUDICES CORPORELS, ATTEINTES A LA VIE PRIVEE, MANQUEMENT A TOUTE OBLIGATION (NOTAMMENT L'OBLIGATION DE BONNE FOI ET DE DILIGENCE) POUR DES ACTES DE NEGLIGENCE, ET POUR TOUTE PERTE PECUNIAIRE OU AUTRE), RESULTANT DE, OU LIE A L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE COMPOSANT OU LES SERVICES D'ASSISTANCE, OU A LA FOURNITURE OU AU DEFAUT DE FOURNITURE DES SERVICES D'ASSISTANCE, OU A LA FOURNITURE DE CE CLUF SUPPLEMENTAIRE, MEME EN CAS DE FAUTE, TORT (Y COMPRIS NEGLIGENCE),  RESPONSABILITE STRICTE, RUPTURE DE CONTRAT OU DE GARANTIE PAR MICROSOFT OU UN QUELCONQUE FOURNISSEUR, MEME SI LA SOCIETE MICROSOFT OU UN QUELCONQUE FOURNISSEUR A ETE PREVENU DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.

LIMITATION DE RESPONSABILITE ET RECOURS. NONOBSTANT TOUT DOMMAGE QUE VOUS POURRIEZ SUBIR POUR QUELQUE MOTIF QUE CE SOIT (NOTAMMENT TOUS LES DOMMAGES ENUMERES CI-DESSUS ET TOUS LES DOMMAGES DIRECTS OU GENERAUX), L'ENTIERE RESPONSABILITE DE MICROSOFT ET DE L'UN QUELCONQUE DE SES FOURNISSEURS AU TITRE DE TOUTE STIPULATION DE CE CLUF SUPPLEMENTAIRE ET VOTRE SEUL RECOURS EN CE QUI CONCERNE TOUS LES DOMMAGES PRECITES NE SAURAIENT EXCEDER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ EFFECTIVEMENT PAYE POUR LE COMPOSANT OU 5 DOLLARS US (US$ 5,00) SI CE MONTANT EST PLUS ELEVE. LES PRESENTES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS DEMEURERONT APPLICABLES DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR QUAND BIEN MEME UN QUELCONQUE REMEDE A UN QUELCONQUE MANQUEMENT NE PRODUIRAIT PAS D'EFFET.